Il existe plusieurs types de centre en Hollande.
Lorsque les demandeurs d'asile arrivent sur le territoire, ils sont d'abord envoyé dans un COL ou centraal opvang locatie. Le seul COL existant se situe à Ter Apel. Durant cette première phase, le demandeur d'asile sera identifié et enregistré. On vérifiera s'il a un casier judiciaire et s'il a déjà demandé l'asile dans un autre pays. On prendra ses empreintes et il devra passer le TBC.
C'est la police pour les étrangers qui fera tout le travail d'identification. Le passage dans le COL dure 3 jours.
Les DA passent ensuite dans un POL ou process opvang location. Il en existe 3 en Hollande, dont un à Ter Apel. C'est durant cette étape que le DA introduira sa demande à l'IND (instance chargée de la procédure d'asile). Le DA sera transmis dans un des 3 POL en fonction du lieu de résidence de son avocat, de sa langue maternelle et de 23 autres critères supplémentaires. Ils resteront 3 semaines dans ce POL. Ils seront suivi par le VWN, association de bénévoles qui aide les DA dans leur procédure. Leurs bureaux se situent directement dans les centres d'accueil.
Durant leur séjour dans le POL, les DA passeront également une visite médicale chez Medi First. Ceux-ci sont payés par l'IND pour vérifier que les DA sont aptes physiquement et mentalement pour entamer leur procédure. Les interviews pour la procédure se dérouleront en 8 jours très intenses.
Une fois la procédure entamée, les DA seront envoyés dans des AZC: aziel zoekers centra, équivalents à nos centres d'accueil.
Dès le départ, on expliquera clairement au DA comment va se dérouler la procédure et quelles sont les différentes étapes par lesquelles il va passer. La possibilité d'un retour volontaire ou forcé sera clairement expliquée également.
Le DT&V (dienst terugkeer en vertrek) dépendant du ministère de la justice, a ses bureaux dans chaque centre d'accueil. Dès qu'un résident reçoit une décision négative, il recevra un rendez-vous chez eux. Un dossier sera ouvert. IL lui sera expliqué toutes les prochaines étapes possibles.
Si le résident choisi un retour volontaire, il pourra bénéficier de l'aide de l'OIM à raison de 1950 euros par adulte + 800 euros par enfant. Dans le cas des familles, elles peuvent également monter un projet et recevoir de l'argent supplémentaire du DT& V.
Quand un DA arrive à la fin de sa procédure avec un refus (à peu près 90 à 95% des DA), la police pour étrangers est susceptible de venir chercher le DA dans le centre pour le placer en centre de détention avant que celui-ci ne soit expulsé. Les DA sont toujours mis au courant de leur future expulsion forcée. Seule la date ne leur est pas communiquée. Ils ont toujours la possibilité de quitter le centre mais cela revient à vivre dans la rue. Les seules choses pouvant empêcher ce retour forcé est le refus du pays d'accueil (laisser passer) ou l'introduction d'une demande pour un retrour volontaire.
Pour les familles, il existe des centres spécifiques semi-ouverts (elles ne peuvent pas aller au-delà d'un certain périmètre). Ces centres ont été créés suite aux plaintes d'organisations pour la protection de l'enfance.
Si le DA reçoit une décision positive, celle-ci est d'abord valable pour 5 ans. La décision sera alors réévaluée sur base de la situation dans le pays d'origine. Si la décision est reconduite, elle le sera à vie. 95 % des personnes reçoivent cette nouvelle décision positive.
Lorsque les demandeurs d'asile arrivent sur le territoire, ils sont d'abord envoyé dans un COL ou centraal opvang locatie. Le seul COL existant se situe à Ter Apel. Durant cette première phase, le demandeur d'asile sera identifié et enregistré. On vérifiera s'il a un casier judiciaire et s'il a déjà demandé l'asile dans un autre pays. On prendra ses empreintes et il devra passer le TBC.
C'est la police pour les étrangers qui fera tout le travail d'identification. Le passage dans le COL dure 3 jours.
Les DA passent ensuite dans un POL ou process opvang location. Il en existe 3 en Hollande, dont un à Ter Apel. C'est durant cette étape que le DA introduira sa demande à l'IND (instance chargée de la procédure d'asile). Le DA sera transmis dans un des 3 POL en fonction du lieu de résidence de son avocat, de sa langue maternelle et de 23 autres critères supplémentaires. Ils resteront 3 semaines dans ce POL. Ils seront suivi par le VWN, association de bénévoles qui aide les DA dans leur procédure. Leurs bureaux se situent directement dans les centres d'accueil.
Durant leur séjour dans le POL, les DA passeront également une visite médicale chez Medi First. Ceux-ci sont payés par l'IND pour vérifier que les DA sont aptes physiquement et mentalement pour entamer leur procédure. Les interviews pour la procédure se dérouleront en 8 jours très intenses.
Une fois la procédure entamée, les DA seront envoyés dans des AZC: aziel zoekers centra, équivalents à nos centres d'accueil.
Dès le départ, on expliquera clairement au DA comment va se dérouler la procédure et quelles sont les différentes étapes par lesquelles il va passer. La possibilité d'un retour volontaire ou forcé sera clairement expliquée également.
Le DT&V (dienst terugkeer en vertrek) dépendant du ministère de la justice, a ses bureaux dans chaque centre d'accueil. Dès qu'un résident reçoit une décision négative, il recevra un rendez-vous chez eux. Un dossier sera ouvert. IL lui sera expliqué toutes les prochaines étapes possibles.
Si le résident choisi un retour volontaire, il pourra bénéficier de l'aide de l'OIM à raison de 1950 euros par adulte + 800 euros par enfant. Dans le cas des familles, elles peuvent également monter un projet et recevoir de l'argent supplémentaire du DT& V.
Quand un DA arrive à la fin de sa procédure avec un refus (à peu près 90 à 95% des DA), la police pour étrangers est susceptible de venir chercher le DA dans le centre pour le placer en centre de détention avant que celui-ci ne soit expulsé. Les DA sont toujours mis au courant de leur future expulsion forcée. Seule la date ne leur est pas communiquée. Ils ont toujours la possibilité de quitter le centre mais cela revient à vivre dans la rue. Les seules choses pouvant empêcher ce retour forcé est le refus du pays d'accueil (laisser passer) ou l'introduction d'une demande pour un retrour volontaire.
Pour les familles, il existe des centres spécifiques semi-ouverts (elles ne peuvent pas aller au-delà d'un certain périmètre). Ces centres ont été créés suite aux plaintes d'organisations pour la protection de l'enfance.
Si le DA reçoit une décision positive, celle-ci est d'abord valable pour 5 ans. La décision sera alors réévaluée sur base de la situation dans le pays d'origine. Si la décision est reconduite, elle le sera à vie. 95 % des personnes reçoivent cette nouvelle décision positive.
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